Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTITUDE PASCAL JOLIVET
PASCAL JOLIVET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3929738
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
ATTITUDE PASCAL JOLIVET de PASCAL JOLIVET

Présentation de la marque ATTITUDE PASCAL JOLIVET

Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATTITUDE PASCAL JOLIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET domicilié(e) Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque ATTITUDE PASCAL JOLIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTITUDE PASCAL JOLIVET est expirée depuis le 26 juin 2022.

PASCAL JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION PASCAL JOLIVET , DOMAINE RIX , RIVE GAUCHE SANCERRE , PASCAL JOLIVET , LES CAILLOTTES , PASCAL JOLIVET ATTITUDE ATTITUDE 2001 , PASCAL JOLIVET INDIGENE , PASCAL JOLIVET SAUVAGE , RIVE DROITE POUILLY FUME , PASCAL JOLIVET REVELATION


PASCAL JOLIVET, société par actions simplifiée - Les Franches, Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 322994831


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Vins de qualité, produits dans une région déterminée et vin de pays.